Noel

David contre Goliath, une petite entreprise se trouve accusée de « cybersquatting » par le géant Apple.


Il eut été logique de débarquer sur le site anglais relatif à iTunes (le service musical de Apple) en cliquant sur itunes.co.uk. Or il apparaît que le site en question est une petite société commerciale (Quidquid.com) créée par un certain Benjamin Cohen. Ce jeune homme âgé de 22 ans est connu pour être devenu millionnaire après avoir fondé le portail identitaire SoJewish.com (racheté depuis par le journal London Jewish News) à l'âge de 16 ans.

Un an plus tard, il eut l'idée d'enregistrer le nom de domaine itunes.co.uk, c'est-à-dire en l'an 2000, et ceci sans aucun problème. Un lien sur la page d'accueil dudit site expose les arguments de Benjamin Cohen ; en l'espèce son raisonnement est le suivant : le nom de domaine a été enregistré le 7 novembre 2000, soit un mois après la demande de la société Apple pour l'enregistrement du nom « iTunes. » Or cette demande n'est devenue publique que le 6 décembre 2000 par publication dans une revue spécialisée (Trade Marks Journal – Le journal des marques commerciales) alors que son portail fonctionnait depuis déjà un mois.

De fait, Benjamin Cohen n'était pas censé savoir qu'Apple enregistrerait ce nom de marque au jour où il a acheté le nom de domaine. De là sa pose la question de savoir s'il s'agit bien de « cybersquatting » pour reprendre l'expression de Nominet (voir ci-après) ou alors d'un achat de bonne foi.

En outre, le service américain de l'iTunes fonctionnait deux ans avant son lancement en Angleterre et aucun arrangement à l'amiable ne fut proposé par Apple, qui n'a contacté M. Cohen que récemment pour tenter de trouver un accord, en vain. « (...) [Apple] a proposé de racheter le nom de domaine, mais c'était une offre très faible, et nous n'avons pu l'accepter. » a ainsi rapporté le jeune homme à Reuters.

Face à ce refus, a société Apple a engagé, concurremment à Nominet, l'autorité responsable des enregistrement des noms de domaines finissant en .uk, une procédure en justice afin de prendre le contrôle de ce nom de domaine. Ceci n'inquiète guère M. Cohen qui a déclaré : « (...) nous l'avons enregistré honnêtement et fermement (ndg eu égard notamment à son utilisation effective), et nous ne pensons pas avoir fait quelque chose de mal. Nous ne sommes pas sur le point de céder. » Il a de plus ajouté : « Je ne demande pas des millions (...). Si nous perdons le procès, nous interjetterons appel. Ce n'est pas parce que vous êtes le propriétaire d'une grande marque que vous pouvez tyranniser les petites entreprises. »

La société Apple, qui n'en est pas à son premier essai concernant ce genre d'action, a préféré quant à elle ne faire aucun commentaire.