Richard Stallman vient d'adresser au Parlement Italien une lettre ouverte de sensibilisation sur la question des brevets. Chez nos voisins, les parlementaires travaillent actuellement sur une motion signée par une centaine de sénateurs contre la brevetabilité des logiciels en Europe. A Bruxelles, la bataille fait toujours rage sur ces questions.

"Si l'Union Européenne autorise le dépôt de brevets sur des techniques logicielles, les développeurs et les utilisateurs européens de logiciels seront exposés au risque suivant : être poursuivis en justice à cause des idées intégrées aux logiciels qu'ils utilisent ou développent" prévient immédiatement le président de la Free Software Foundation.

En autorisant un monopole sur l'utilisation d'une technique, un logiciel complexe peut du coup violer des centaines de brevets à la fois. A titre d'exemple, il vise la "barre de progression", celle qui se remplit petit à petit pour montrer la progression dans la réalisation d'une tâche confiée à un programme. Cette jauge est déjà brevetée, selon l'Office européen des brevets, " et représente l'un des 50000 brevets logiciels émis illégalement par cette institution, en totale contradiction avec le traité qui l'avait établie ".

Du coup, si le brevet européen passe au stade effectif, les poursuites judiciaires pourraient exploser sur ce terrain, prédit-il. Assimilant un programme informatique et roman, Richard Stallman expose : "imaginez que n'importe quelle idée littéraire puisse être brevetée, par exemple 'une scène amoureuse avec une femme sur un balcon, ou encore 'les yeux bleus d'une personne semblables à l'océan'". Le résultat serait infernal : "quiconque écrirait un roman violerait alors des dizaines ou des centaines de brevets, et il deviendrait du coup bien plus difficile d'écrire un roman qui ne vous propulse pas devant les tribunaux que d'écrire un bon roman".

Cette lettre a fait l'objet d'une traduction (non officielle) sur le site de Framasoft. On pourra en consulter la version originale en italien ou en anglais sur cette page.