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267 news trouvées pour "assemblée"

12/08/2008 - Expulsion pour les élèves pratiquant le cyberbullying
... cadre d'une loi sur laquelle l'Assemblée législative de Californie travaille. Le projet de ... Senat lundi est désormais présenté à l'Assemblée pour un examen global avant d'être ...

05/08/2008 - Les actionnaires de Yahoo! se fichent des droits de l'Homme
... @page { size: 21cm 29.7cm; margin: 2cm } --> Lors de son Assemblée Générale le 1er août dernier, outre la réélection de la majorité ...

04/08/2008 - Yahoo! : l'Assemblée Générale consacre ses dirigeants
... firme, loin d'être exceptionnels. L'assemblée générale de Yahoo! du 1er août ... entrée en vigueur immédiatement après l'assemblée annuelle », résume Yahoo!. Et comme annoncé ...

23/07/2008 - La surfacturation des SAV téléphoniques bientôt interdite ?
... projet de loi sur la modernisation de l’économie a été voté hier à l’Assemblée Nationale. Il doit être discuté aujourd’hui au Sénat, puis voté. Il achèvera alors ...

22/07/2008 - Carl Icahn entrera dans le conseil d'administration de Yahoo!
... , ce conseil sera plus ou moins modifié le 1er août prochain, suite à une assemblée générale d'actionnaires. Huit membres actuels tenteront de se faire réélire, ce qui signifie que ...

16/07/2008 - Le vote du paquet télécom reporté entre le 22 et 25 septembre
... Nous venons de l'apprendre de la direction générale de la communication européenne, le vote en assemblée plénière du paquet télécom a été finalement reporté à la semaine du 22-25 ...

11/07/2008 - Fibre : écarté, l'amendement Numericable pourrait revenir
... la mutualisation. La Commission mixte paritaire (CMP) qui, à cheval entre l’Assemblée nationale et le Sénat, se doit de trouver des solutions d’aménagement pourrait ...

10/07/2008 - Pour Jerry Yang, Microsoft déstabilise intentionnellement Yahoo
... sur la toile grâce à Microsoft et Yahoo!, ce dernier ayant le 1er août une assemblée générale d'actionnaires de la plus haute importance, ce mois de juillet n'est cependant pas ...

09/07/2008 - Piratage : 31 cinéastes plébiscitent la riposte graduée
... lourde responsabilité des parlementaires une fois le dossier ouvert au Sénat et à l’Assemblée nationale. « Entre une ère numérique sans règles qui abdique tout soutien à la ...

09/07/2008 - Fibre : Orange et Free attaquent Numericable pour sa pétition
... craignait surtout là de voir remis en cause un amendement confortable voté à l’Assemblée Nationale. Le texte dispense les câblo-opérateurs qui ont déjà installé leur réseau ...

08/07/2008 - Filtrage et Paquet Télécom : vers un report du vote ?
... ont demandé un report du vote en assemblée plénière de ce Paquet Télécom au 22 ... en remettre « à la sagesse de l’assemblée ». « Le parlement a pris conscience qu’il ...

04/07/2008 - Fibre optique : Numericable lance sa pétition, déjà contestée
... peu l’UFC Que choisir pointait le vote d’un amendement à l'Assemblée nationale dispensant les câblo-opérateurs ayant déjà installé leur réseau des obligations légales ...

04/07/2008 - Vente liée PC et OS : des solutions promises dès septembre
... , issue qui n’était pas évidente selon les propos de ce dernier à l’Assemblée nationale. PC et OS = voiture et pneus « Il est regrettable par ailleurs que ...

03/07/2008 - Vente liée : Luc Chatel désormais favorable au remboursement
... sur les racketiciels Le hic est que ce même Luc Chatel affirmait à l’Assemblée nationale, pas plus tard que le 12 juin dernier, très exactement l’inverse. Un ...

30/06/2008 - Les portables interdits à l'Assemblée nationale du Bhoutan
... », a déclaré le président de l'assemblée, Nima Tshering. Certains des législateurs de ce ... ont été établies au sein de l'Assemblée, interdisant l'usage d'appareils électroniques, ...

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